alsabail
Présentation de la marque alsabail
Déposée le 10 mai 2011 par la Société Anonyme (SA) ALSABAIL – ALSACIENNE DE CREDIT-BAIL IMMOBILIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « alsabail » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque alsabail a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3830150.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque alsabail est expirée depuis le 10 mai 2021.
ALSABAIL – ALSACIENNE DE CREDIT-BAIL IMMOBILIER a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22
Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50